Recommandations suivant une enquête en harcèlement sexuel ou psychologique

Par Vincent Boutin

À la fin d’une enquête en harcèlement psychologique ou sexuel, l’enquêteur peut émettre, selon le mandat, des recommandations qui jouent un rôle essentiel dans la résolution du problème et l’amélioration du climat de travail. Ces recommandations peuvent inclure des actions disciplinaires, la formation des employés ou des changements organisationnels.

Voici quelques exemples de recommandations que vous pourriez recevoir à la suite d’un processus d’enquête :

  1. Sanctions disciplinaires : Si l’enquête conclut à un cas de harcèlement, l’employeur peut être amené à imposer des sanctions à l’employé mis en cause. Cela peut aller d’un avertissement à des mesures plus sévères comme la suspension ou même le congédiement. Il est cependant hasardeux pour l’enquêteur de recommander la sanction appropriée, celui-ci n’ayant pas accès au dossier complet de la personne salariée, mais il peut assurément vous orienter à savoir si une conduite mérite une analyse sous l’angle disciplinaire. 
  2. Mesures correctives : Il peut aussi être recommandé de mettre en place de la formation et de la sensibilisation eu égard au harcèlement psychologique ou sexuel. Rappel de la politique, capsules informatives, formations des employés sont d’autant de moyens de prévenir le harcèlement en milieu de travail. L’objectif est d’éviter que la situation ne se reproduise.
  3. Révision des politiques : L’enquête peut également révéler des failles dans les politiques internes de l’organisation, ce qui peut mener à des ajustements pour mieux prévenir le harcèlement à l’avenir.
  4. Suivi et soutien : Dans certains cas, des mesures de soutien à la personne mise en cause et à la personne plaignante peuvent être recommandées, comme du coaching individuel ou l’accès à des services de santé mentale.
  5. Accompagnement des gestionnaires : L’enquête peut révéler des lacunes au niveau de l’équipe de gestion. Les recommandations peuvent vous orienter sur les besoins de développement professionnel de vos gestionnaires.

Nous vous suggérons fortement d’inclure au mandat de l’enquêteur des recommandations suivant son enquête. Ces recommandations vous sont normalement remises dans un document distinct. Les recommandations servent à corriger la situation et à prévenir de futurs incidents, tout en assurant que l’organisation remplit ses obligations légales.

Besoin d’accompagnement pour gérer une enquête en harcèlement psychologique ou sexuel ? Contactez-nous pour un soutien sur mesure.

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